En plus du conseil d’administration, le Centre de services scolaire de la Vallée-des-Tisserands accueille les réflexions et recommandations de plusieurs comités de travail et instances consultatives.

Les comités du conseil

Comité de révision

L’élève visé par une décision du conseil d’administration, du comité exécutif, du conseil d’établissement ou du titulaire d’une fonction ou d’un emploi relevant du centre de services scolaire ou les parents de cet élève peuvent demander au conseil d’administration de réviser cette décision. Le conseil d’administration soumet les demandes qu’il reçoit à l’examen du comité de révision qui lui fait rapport de ses constatations accompagnées de ses recommandations.

Comité de gouvernance et d’éthique

Ce comité a notamment pour fonction d’assister les membres du conseil d’administration à l’élaboration et la mise à jour du code d’éthique et de déontologie.

Comité de vérification 

Ce comité a notamment pour fonction d’assister les membres du conseil d’administration pour veiller à la mise en place de mécanismes de contrôle interne et à l’utilisation optimale des ressources du centre de services scolaire. Le comité doit s’adjoindre au moins une personne ayant une compétence en matière comptable ou financière.

Comité des ressources humaines

Ce comité a notamment pour fonction d’assister les membres du conseil d’administration dans l’élaboration d’un profil de compétence et d’expérience ainsi que des critères de sélection des directeurs d’école et de centre, puis de la direction générale.

Les instances consultatives du centre de services scolaire

Comité consultatif de gestion

Conformément à la Loi sur l’instruction publique, la commission scolaire a institué, sous la direction de la directrice générale, un comité consultatif de gestion au sein duquel siègent les directeurs d’école, les directeurs de centre de formation professionnelle, le directeur de centre d’éducation des adultes et des membres du personnel cadre de la commission scolaire.

Ce comité se réunit mensuellement et permet à ses membres de participer à l’élaboration du plan stratégique, des politiques et des règlements de la commission scolaire.

Comité consultatif des services aux élèves handicapés et aux élèves en difficulté d’adaptation ou d’apprentissage (É.H.D.A.A.)

Comité consultatif de transport

Ce comité donne son avis sur la planification, la coordination, le financement et l’administration du transport des élèves, sur le plan d’organisation du transport des élèves de la commission scolaire, sur les modalités d’octroi des contrats de transport d’élèves, sur les critères et les modalités d’utilisation du service des places disponibles, l’affectation de tout ou partie du montant d’une subvention allouée pour le transport des élèves qui peut être affecté à d’autres fins et sur toutes les questions que lui soumet la commission scolaire.

 

Comité de parents

D’autres instances permettent au personnel de participer à la vie démocratique et à la gestion des activités du centre de services scolaire, notamment au chapitre des relations de travail et de perfectionnement.